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Il faut demander plus à l'impôt

et moins aux contribuables

 

Alphonse Allais

 

Outil fiscal

Les contributions incitatives sont des micro-taxes payées sur les activités polluantes. L'argent récolté permet aux plus démunies d'investir dans les transitions écologiques et énergétiques. 

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Lundi 24 mai 2010 1 24 /05 /Mai /2010 09:06

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La disparition des abeilles commence à être bien connu, mais on discute encore pour savoir exactement quel est le faisceau d'explication à l'origine de cet inquiétant phénomène. On sait seulement que les causes sont à chercher dans une combinaison combinant la perte de biodiversité, la monoculture, l'usage de pesticides et l'appauvrissement du stock génétique des abeilles.


La question demeure : comment lutter contre ce dramatique évènement?

Première solution: le laissez-faire et son inefficacité. Les différents acteurs en cause (agriculteurs, industrie chimique ...) se renvoient la balle, usent de leur influence  pour  qu'aucune décision ne soit prise. Dans ce cas, le problème continue et risque de s'aggraver. C'est la situation actuelle.

Deuxième solution: l'obligation réglementaire et sa complexité. Le législateur prend des décisions d'interdiction de produits chimiques, propose des sanctions pour les contrevenants. Cette démarche est vouée à l'échec : les lobby vont se déchaîner pour empêcher la prise de décision, ou, vont en minorer la portée. Si une molécule est interdite, il suffira d'en créer une autre, légèrement différente, mais qui sortira du cadre légal. De toute façon, le processus réglementaire est trop lent et sera toujours contourné par des entreprises beaucoup plus réactives du point de vue technique et commercial.

 

Le combat est-il perdu  alors?

Non, il faut mettre en place une autre stratégie, celle d'une contribution incitative apiculture.

De quoi s'agit-il?

Dans le combat actuel, décrit ci-dessus, il n'y a que des perdants : les apiculteurs et les abeilles d'abord, mais l'industrie chimique et les agriculteurs aussi car leur combat de résistance et de lobbying est épuisant et que leur image de marque en souffre. De plus, les agriculteurs ont besoin de la fonction pollenisatrice des abeilles.

 

En échange de la fin de ce combat (en clair : plus de poursuites par l'Etat et les apiculteurs), les chimistes paient une redevance (contribution apiculture) assez faible, mais systématique, sur l'ensemble de leurs produits (quelques euros par kilos). Cette redevance est versé sur un fond régional, géré par un groupe de pilotage pluridisciplinaire (apiculteurs, scientifiques, agriculteurs, chimistes, politiques). Ce groupe financera des actions de relance de l'activité apicole (élargissement génétique de la population des abeilles, études scientifiques, renouvellement des biotopes et de la diversité, lutte biologique contre les parasites, sensibilisation des agriculteurs, etc...)

En définitive, il s'agit de proposer autre chose : une contribution incitative simple et peu élevée pour permettre de développer l'apiculture et les populations d'abeilles.

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